Voyage d’été au Japon

En ces temps où la rigueur budgétaire s’impose comme un mantra républicain, la municipalité de Noisy-le-Sec semble avoir découvert une interprétation fort libérale du principe de bonne gestion des deniers publics. Pour cet été, le Maire se prépare à faire un beau voyage au Japon du 3 août au 11 août 2025, son adjointe à la culture à faire un voyage en Jordanie. Vive les voyages aux frais du contribuables noiséens.

Il fut un temps, pas si lointain – le 22 mai 2025 pour être précis – où nos édiles municipaux s’émouvaient du sort de l’humanité face à la menace nucléaire. Une délibération sur le désarmement atomique, aussi inattendue qu’un cerisier en fleurs dans les jardins de la préfecture, avait conduit Monsieur le Préfet à s’interroger sur la pertinence d’un tel vœu municipal.

Certes, comme l’a souligné l’élu de l’opposition, Samy Bessaou, lors de son intervention du 22 mai 2025 quant à l' »Amour immodéré du maire pour les sols pollués », Olivier Sarrabeyrouse cherchera t il des inspirations pour une ville plus propre ?  Y verra t il des decorations de Noel comme à Noisy le Sec en plein été ? Va t il apprécier des villes propres et fleuries  : tout le contraire à Noisy -le-Sec ? A moins qu’il se paie un voyage aux frais de la princesse noiséenne sous tout autre prétexte fallacieux.

Las ! Il semblerait que la soudaine conscience planétaire du Maire de Noisy-le-Sec, ne fût qu’un prélude à des ambitions plus prosaïques : la découverte des charmes de l’archipel nippon, généreusement financée par le contribuable noiséen.

De l’Intérêt général à l’intérêt particulier : une alchimie municipale

Selon nos sources bien informées, Monsieur le Maire s’apprêterait à soumettre au prochain conseil municipal une délibération autorisant l’utilisation des fonds publics pour un « voyage d’études » coïncidant providentiellement avec la période estivale et surtout avec  l’Exposition Universelle, qui se tient à Osaka, au Japon. L’Exposition Universelle se tient tous les 5 ans ! Quelle coïncidence ! A moins qu’il tient à participer au TICAD 9, une conférence internationnale visant à favoriser les échanges commerciaux entre le Japon et l’Afrique ? Le TICAD 9 se teindra du 20 au 22 août 2025. Cherchez le lien avec les intérêts de la commune ? Finalement, il faudra descendre d’un cran : Le Maire accompagnera un groupe de jeunes Noiséens pour un relais de 500km entre Hiroshima et Nagasaki, organisé à l’occasion du 80eme anniversaire des bombardements atomiques de ces deux villes en partenariat avec la FSGT (Fédération Sportive et Gymnique du Travail).

Cette initiative soulève plusieurs interrogations juridiques :

Primo, la notion d’intérêt communal direct, principe cardinal de l’action municipale, peine à se manifester dans cette escapade transpacifique  sous couvert de « l’intérêt de la municipalité envers l’héritage matériel et immatériel des Jeux Olympiques de 2024;
Secundo, le principe de proportionnalité entre la dépense engagée et le bénéfice escompté pour la collectivité semble avoir été sacrifié sur l’autel du dépaysement estival ;
Tertio, la jurisprudence administrative constante rappelle que les voyages d’élus doivent présenter un caractère de nécessité absolue pour la commune, critère qui paraît ici singulièrement ténu.

Pendant ce temps, à Noisy-le-Sec…

Tandis que nos élus préparent leurs valises pour le pays du Soleil-Levant, la réalité quotidienne des Noiséens demeure, elle, résolument ancrée dans le 93 :

Les commerçants, véritables poumons économiques de notre cité, attendent toujours les mesures de soutien promises ;

Les chantiers municipaux, tels des vestiges archéologiques, témoignent d’un immobilisme que n’aurait pas renié la statue du Commandeur ;

Les services publics de proximité s’étiolent dans l’indifférence générale de l’exécutif municipal.

Cette affaire révèle, s’il en était besoin, une conception pour le moins extensive de la notion de « mission de service public ». Car enfin, quel lien substantiel peut-on établir entre la contemplation des pavillons de l’Exposition d’Osaka et l’amélioration du quotidien des habitants de Noisy-le-Sec ?
La Cour des Comptes, dans sa sagesse républicaine, ne manquera sans doute pas de s’intéresser à cette utilisation créative des deniers publics.

Une fois la délibération votée, elle fera l’objet immédiatement d’un recours au tribunal adminstratif de Montreuil pour excès de pouvoir.

Il convient de rappeler, à toutes fins utiles, que le tribunal administratif de Montreuil a déjà rendu, en date du 2 juillet 2024, un jugement d’une sévérité remarquable à l’encontre de nos édiles noiséens et de leur périple mauritanien. Par cette décision n° 2215719/2303301, les juges administratifs ont prononcé l’annulation pure et simple de la décision n° DM22-82 du 24 août 2022, par laquelle Monsieur le Maire avait tenté, avec un art consommé de la prestidigitation procédurale, de légitimer a posteriori les frais engagés lors du forum de Djéol.

Le tribunal, dans sa sagesse implacable, a caractérisé cette manœuvre comme entachée d’une « rétroactivité illégale », sanctionnant ainsi une tentative de régularisation aussi tardive qu’inappropriée.

Plus cinglant encore, les magistrats ont enjoint à la commune de procéder, sous peine d’astreinte, au recouvrement intégral des sommes indûment prélevées sur les deniers publics, soit la modique somme de 4 391,45 euros, désormais exigible auprès de chacun des bénéficiaires de cette escapade sahélienne.

Voilà qui constitue, n’en doutons point, un antécédent jurisprudentiel de nature à tempérer les ardeurs vagabondes de nos représentants locaux.

En attendant, les Noiséens sont invités à méditer sur cette maxime revisitée : « Pourquoi faire simple et local quand on peut faire compliqué et lointain ? »